Producteur de moules et d'huitres

Continue shopping
View cart & checkout
Continue shopping
View cart & checkout
Pinterest Twitter Youtube Facebook Facebook Alt Google Alt Facebook Alt Close Mastercard Paypal Visa Heart Search

Article 1 Définitions

Le « Site » : le site Web www.laperledesgreves.com géré et animé par la société LA PERLE DES GRÈVES.
Le « Client » : il s’agit de toute personne physique ou morale ayant passé commande sur le Site.
La « Commande » : acte d’achat en ligne d’un Produit.
La « Notice légale » informe tout internaute, Client ou non, sur l’identité de l’exploitant et de l’hébergeur du Site ainsi que sur les conditions d’accès au Site.
L’« Inscription » : action permettant à un internaute de devenir Client et de pouvoir passer commande.
Le « Produit » : article proposé à la vente sur le Site.
Le « Panier » : ensemble des Produits sélectionnés en vue de passer Commande.

Article 2 Objet

Les présentes Conditions générales ont pour objet de fixer les conditions et les modalités de vente des Produits aux Clients.
Les présentes Conditions sont complétées de la Notice légale, disponible dans nos mentions légales.

Article 3 Identification du Client

Le Client déclare sur l’honneur être légalement majeur ou mineur émancipé. Le Client fournit au Site une adresse postale et mail valables ; le Client s’assure de leur validité dans le temps.
Au moment de la Commande, le Client doit renseigner les informations mentionnées comme étant obligatoires. S’il le souhaite, le Client peut créer un espace personnel sur le Site afin d’être identifié plus facilement pour d’autres Commandes.
En cas de création d’espace personnel, le Client choisit un identifiant et un mot de passe personnels. A la fin de chaque session, le Client doit s'assurer qu'il quitte son espace personnel. Le Client est responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe et de son espace personnel, et est totalement responsable de tout acte impliquant l'utilisation de son identifiant et de son mot de passe. En cas de perte ou de vol de l’identifiant et/ou du mot de passe, ou en cas d’utilisation par un tiers non autorisé, le Client doit immédiatement contacter le Site.

L'espace personnel des Clients contient :

  • le profil du Client,
  • le catalogue,
  • le bon de commande vierge à compléter,
  • un bordereau de rétractation.

 

Le Client peut consulter dans son espace personnel les Commandes des douze derniers mois.

Pour toute Commande comme à la création de son compte le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions générales. A chaque nouvelle Commande, le Client réitère son accord à ces Conditions.

En cas de changement de politique financière d’accès, d’introduction d’un nouveau service ou d’évolution de toute autre modalité substantielle stipulée aux présentes, les présentes Conditions seront révisées. Le Client doit régulièrement les consulter pour se tenir informé de toute modification.

Article 4 Commande des Produits

Prix :

Pour les ventes faites en France, les prix des Produits sur le Site sont exprimés en Euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition éventuels. La T.V.A. est au taux en vigueur pour les Produits concernés. Si le taux de T.V.A. venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur les prix des produits et articles, sans que le Client n'en soit préalablement informé.

Pour passer Commande, le Client peut s’inscrire pour créer un compte, sélectionner le ou les Produits qui l’intéressent pour les mettre dans son Panier. A tout moment le Client peut vérifier les Produits dans le Panier, en ajouter ou en retirer. Sur la base des Produits dans le Panier, le Client est informé des frais de transport afférents.

Pour valider la Commande des Produits dans le Panier, le Client doit cliquer sur le lien « valider ». Le Client est alors invité à payer sur la plate-forme de paiement dédiée (voir dispositions ci-dessous). Un courrier électronique de confirmation est adressé au Client.

Article 5 Disponibilité des Produits

LA PERLE DES GRÈVES honorera les commandes dans la limite de ses stocks disponibles.

En cas de :
non disponibilité du Produit commandé,
non acceptation par le Client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité,
LA PERLE DES GRÈVES prendra contact avec le Client, ce avant toute modification de la Commande.

LA PERLE DES GRÈVES pourra proposer un Produit de remplacement à son Client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser. En cas de refus, les sommes déjà prélevées pour le ou les Produits indisponibles, seront recréditées sur le compte débité dans un délai de trente (30) jours.

En cas de grosse demande notamment pendant certaines fêtes de l'année, LA PERLE DES GREVES se réserve le droit de limiter son nombre de commande, tout en prévenant le client à l'avance.

Article 6 Paiement

Les paiements se font comptant à la Commande par :

  • carte bancaire en ligne. Sont acceptées les cartes bleues, Visa et Mastercard. Les données bancaires communiquées ne sont ni connues ni conservées par le Site, elles restent uniquement des données de contrôle entre le Client et la banque. En cas d’échec du paiement par carte bancaire, les Produits ne sont pas livrés et la Commande est annulée de plein droit,
  • virement entre le compte de l'internaute et celui de LA PERLE DES GRÈVES,
  • chèque à l'ordre de « LA PERLE DES GRÈVES ». Les chèques sont encaissés à réception,
  • Espèces si le Client vient retirer sa Commande au magasin.

Article 7 Retrait

Le Client peut retirer sa commande au magasin. Le Client choisit cette option au moment de la validation de sa Commande

Le magasin de LA PERLE DES GRÈVES est situé : 51, rue du Bord de Mer, 35114 SAINT BENOIT DES ONDES. Le numéro de téléphone de LA PERLE DES GRÈVES est le 02 99 58 66 32.

Le second magasin de  LA PERLE DES GRÈVES est situé : 4 Place de la République, 35800 Dinard. Le numéro de téléphone de LA PERLE DES GRÈVES est le 02 99 16 84 12.

Article 8 Livraison

LA PERLE DES GRÈVES livre en France métropolitaine, en Corse, en Belgique et au Luxembourg. En Belgique et au Luxembourg, nous n'expédions que des huîtres.

Le Client a le choix des créneaux de livraison suivants :
livraison le matin : entre 8 h et 13h si la Commande est passée la veille avant 13h ;

Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée à la Commande. A compter de l'envoi de la commande chez le Client ou à l’adresse choisie par celui-ci, les risques sur les marchandises livrées sont transférés au Client. Cette stipulation ne concerne pas les Clients consommateurs.

Les délais de livraisons donnés à la Commande sont purement indicatifs. Pour le Client consommateur, conformément aux articles L.138-1 et suivants du Code de la consommation et sauf cas de force majeure, si le Produit n’est pas reçu dans le délai de trente (30) jours suivant la date limite de livraison prévue, le Client consommateur doit mettre en demeure LA PERLE DES GRÈVES de le livrer, ce dans un délai raisonnable.

A la réception du Produit, le Client doit vérifier l'état de l'emballage ainsi que les Produits lors de la livraison. Si le colis est endommagé à la livraison, le Client doit le refuser. Le bon de livraison fait mention de réserves précises.

Les livraisons refusées ou à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison aux frais du Client.

Le transporteur est réalisé par Chronopost ou le réseau France Express.

Les frais de livraisons sont pour toutes commandes de moins de 30Kg:

  • de 19,9€ pour un panier de moins de 100€,
  • de 15,9€ pour un panier de 100€ à 150€
  • de 9,90€ pour un panier de plus de 150€
  • Pour la Corse, un supplément de 25€ est facturé pour nos transporteurs.
  • Pour la Belgique, un supplément de 20€ est facturé pour nos transporteurs.
  • Pour le Luxembourg, un supplément de 40€ est facturé pour nos transporteurs.

Les commandes de plus de 30Kg font l'objet d'un traitement différent entrainant des frais de port supérieurs.

Article 9 Remboursement

LA PERLE DES GRÈVES effectue les remboursements exclusivement sous forme d'avoir non valables sur frais de port. Ces avoirs sont valables 6 mois sur son site internet www.laperledesgreves.com. Il n'est pas permis de cumuler un avoir avec des offres promotionnelles.

Article 10 Réserve de propriété

Les Produits livrés demeurent la propriété de LA PERLE DES GRÈVES jusqu'à ce que le Client ait rempli toutes ses obligations à l'égard de LA PERLE DES GRÈVES, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts au taux légal.

Article 11 Droit de rétractation pour le Client consommateur

Conformément à l’article L.121-21 du code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit commandé. Ce droit de rétractation doit être exercé par le biais du bordereau de rétractation fourni sans avoir à en justifier le motif, ni à payer de pénalités. LA PERLE DES GRÈVES s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de renvoi du Produit qui demeurent à la charge du Client consommateur.

LA PERLE DES GRÈVES accusera réception de la rétractation faite par le Client consommateur.

Le remboursement se fait par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client consommateur, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le Client a exercé son droit de rétractation. Si le Produit est renvoyé incomplet ou endommagé, LA PERLE DES GRÈVES pourra refuser de procéder au remboursement ou appliquer une décote selon le diagnostic réalisé par le service après-vente du Site.

En cas de livraison échelonnée de la Commande, le délai de rétractation courra à compter de la réception du dernier colis composant la Commande.

Conformément à l’article L. 121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les Produits « susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement » et pour les Produits « qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ». Il s’agit notamment des produits suivants :
Crustacés et mollusques vivants ;
Denrées périssables et notamment les Produits cuits et les beurres.

Article 12 Retours

Tout retour, quel qu’en soit le motif ou la raison est aux frais du Client. Le Produit doit être adressé en COLISSIMO SUIVI à l’adresse de l’exploitant du Site précisé dans la Notice. Le Produit doit être placé avec soin dans un emballage approprié ou d'origine, intact.

Ce colis doit parvenir à LA PERLE DES GRÈVES en bon état. Le colis qui aura été ouvert devra être refermé proprement et les Produits du colis présents intégralement. Il doit être réceptionné dans les locaux de LA PERLE DES GRÈVES en parfait état, ce qui signifie que le Client doit faire le nécessaire pour protéger le Produit au maximum pour son transport de retour.

Un colis reçu écrasé ou dont l'un des Produits qu'il contient serait manquant, écrasé, ou aurait été ouvert ne sera pas accepté et ne pourra faire l'objet d'un remboursement.
Chaque Produit retourné doit impérativement être accompagné d'un code de retour.

Pour cela, le Client doit contacter LA PERLE DES GRÈVES par téléphone, par e-mail (contact@laperledesgreves.com) ou par l'intermédiaire du formulaire de contact en précisant le numéro de commande et les références du(es) article(s) concerné(s). LA PERLE DES GRÈVES répondra à l'internaute en lui communiquant un code de retour et l'adresse où transmettre les Produits.
Le remboursement s'effectuera sous 14 (quatorze) jours par virement ou chèque bancaire.

Article 13 Non-conformité

Pour le Client consommateur :
Si le Produit reçu n’est pas conforme aux caractéristiques prévues sur la Commande, le Client consommateur peut exiger son remplacement par LA PERLE DES GRÈVES.

Pour les Produits défectueux présentant un vice caché, le Client doit indiquer ses coordonnées, son numéro de bon de livraison, les références du Produit figurant sur le bon de livraison et la description des défectuosités. LA PERLE DES GRÈVES procédera au remboursement du ou des Produits. Le retour des Produits en cas d'erreur de Produit, de défectuosité ou non-conformité ne pourra être accepté que pour les Produits complets, dans leur emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations, le tout dans un nouveau carton avec une copie de la facture d'achat. Dans les cas susvisés, les éventuels frais d'envoi seront remboursés au Client.

A quelque titre que ce soit, les garanties ne couvrent pas : l'utilisation anormale ou non conforme des Produits, par rapport à leur documentation ; les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le Produit est destiné ; les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Pour le Client professionnel, commerçant ou profession libérale
Le Client est seul responsable de l’adéquation du ou des Produit(s) commandés à ses besoins. Le Site ne saurait donc accepter le moindre retour pour défaut de conformité.

Seule la garantie fabricant s’applique pour chaque Produit, tout retour doit donc être adressé au fabricant directement. LA PERLE DES GRÈVES ne propose aucune garantie propre ni extension de garantie. LA PERLE DES GRÈVES ne peut donc être tenue responsable de la garantie des vices cachés, ni de la garantie des produits défectueux.

Article 14 Propriété intellectuelle

Le vocable LA PERLE DES GRÈVES est déposé à titre de marque. Le nom de domaine www.laperledesgreves.com est protégé. Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de son titulaire. Il en est de même pour les signes distinctifs des partenaires.

Le Client reconnaît que le contenu, y compris de façon non limitative, les textes, la base de données Produits, les programmes informatiques, musiques, sons, photos, graphiques, vidéos présents sur le Site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. Le Client reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser ces éléments et informations que dans les limites expressément fixées par les présentes.

Toute reproduction de tout ou partie du Site dans un but autre que la consultation du Site ou la passation d’une Commande est interdite sans l’autorisation de LA PERLE DES GRÈVES.

Article 15 Commentaires

Les utilisateurs du site de LA PERLE DES GRÈVES peuvent lui adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Lui soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ».

L’utilisateur ne doit pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. LA PERLE DES GRÈVES se réserve le droit, à son entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu.

Article 16 Responsabilité

Accès et fonctionnement du Site

Le Site repose sur des technologies développées par des tiers. LA PERLE DES GRÈVES s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer un accès continu au Site. Toutefois, en vue d’assurer la maintenance technique du Site, l’accès pourra être interrompu ponctuellement. Dans la mesure du possible, le Site s’efforcera d’en avertir les Clients. Le Client doit s’assurer de la compatibilité de son matériel informatique et des logiciels installés pour accéder au Site.

LA PERLE DES GRÈVES décline toute responsabilité en cas d’un éventuel préjudice qui pourrait résulter de l’indisponibilité du Site ou d’un problème de connexion au Site.

Prise et Exécution d’une Commande sur le Site

LA PERLE DES GRÈVES est responsable des articles jusqu’à leur livraison, mais ne pourra être tenu comme responsable si en cas de retard éventuel de livraison sur le délai indicatif annoncé, la mauvaise exécution est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

LA PERLE DES GRÈVES ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du Produit que ce soit dans ses propres stocks, ceux de son fournisseur.

LA RESPONSABILITÉ DE LA PERLE DES GRÈVES NE SERA ENGAGÉE QUE S’IL EST ÉTABLI QUE LE DOMMAGE DÉNONCÉ RÉSULTE DE SON PROPRE FAIT ET QUE S’IL EXISTE UN LIEN DE CAUSALITÉ DIRECT ET CERTAIN ENTRE LA FAUTE ALLÉGUÉE ET LE DOMMAGE.

Perte ou usage frauduleux des mots de passe / identifiant

Le Site ne sera pas responsable de toute perte ou dommage pouvant résulter de la perte ou de l’usage frauduleux des mots de passe, identifiant du Client.

Article 17 Prescription

Toute action en responsabilité contre le Site est prescrite un (1) an après la survenance du fait dommageable générateur.

Article 19 Newsletter

Lors de l'inscription  à notre base de données et à toutes fins que ce soit, il est proposé au client de s'inscrire à notre newsletter. Ce choix est facultatif et peut être modifié à tout instant depuis le compte client ou en contactant la Perle des Grèves par émail a l'adresse contact@laperledesgreves.com.

La Perle des Grève informe que l'envoi de la newsletter est réalisé par l'outil Mailchimp. Ce dernier déclarant respecter la réglementation en termes de protection des données personnelles et notamment le règlement général sur la protection des données entré en vigueur le 25.05.2018.

Article 20 Application des Conditions

Les présentes Conditions générales du Site engagent juridiquement et contractuellement le Site et le Client.

Le fait pour le Site de ne pas exercer, à un moment quelconque, une prérogative reconnue par les présentes Conditions générales ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation expresse ou tacite au droit d’exercer ladite prérogative à l’avenir.

Par ailleurs, la reconnaissance de l’invalidité d’une clause n’affectera pas la validité du reste du contrat et de toute autre clause.

En cas de contradiction entre une disposition des présentes Conditions générales, de la Notice légale ou de toute autre mention sur le Site, il convient de faire prévaloir les présentes Conditions générales.

Article 21 Loi applicable – Tribunal compétent

Les présentes conditions, les annexes et tout document ou contenu publié sur le Site sont soumis à la loi française.

Tout litige dans l’interprétation et l’exécution des présentes le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Article ajouté au panier